Capitale du département des Alpes-Maritimes, située sur le littoral de galets de la baie des Anges, Nice attire l’attention des artistes depuis longtemps. Le musée Henri Matisse qui est consacré au parcours artistique du peintre niçois et le musée Marc Chagall qui abrite certaines des plus grandes œuvres religieuses de l’artiste, en sont les témoins.

Mais les ensembles résidentiels comme Les Belles Terres, Isola Celesta, Les Constellations ou Abbaye de Roseland, qui accueillent même parfois des commerces, sont aussi la preuve du Nice qui vit au travers de ses habitants

Ses paisibles pentes verdoyantes légèrement excentrées qui bénéficient toutefois de la proximité des grands axes routiers reliant Cannes à Monaco et d’une voie rapide rejoignant en quelques minutes la Promenade des Anglais et les grands magasins, incitent chaque année des retraités et de jeunes couples d’actifs avec enfants à venir s’y installer.

Achat d’un appartement avenue Saint Sylvestre et naissances ou décès à l’hôpital l’Archet rythment la vie des habitants de Nice et des notaires niçois qui acteront ces tranches de vies dans leurs études notariales.

Quel est le rôle d’un notaire à Nice?

En tant qu’officiers de l’État et professionnels libéraux, les notaires de Nice interviennent dans plusieurs domaines.

En France, lorsque vous entamez une procédure juridique par exemple, les compétences de ce spécialiste seront nécessaires pour mener à bien vos démarches.

Que ce soit pour un divorce, une transaction immobilière (vente ou achat) ou encore une succession, les notaires de Nice représentent des interlocuteurs privilégiés pour les niçois.

Officier public nommé par le Ministre de la Justice, le notaire a pour mission principale de conseiller les parties sur leurs droits, leurs devoirs et les conséquences de leur engagement.

Les notaires niçois établissent et reçoivent des actes en fonction des besoins de leurs clients.

D’une manière générale, un notaire est chargé de :

Coordonner le travail en équipe avec les autres professionnels ;
Proposer un conseil sur mesure et un accompagnement qualitatif et durable ;
Rédiger des actes sécurisés en toute impartialité ;
Conserver les documents rédigés pour servir et valoir ce que de droit dans le futur.

Établis pour concevoir et recevoir des actes intervenant dans toutes les disciplines du droit, les notaires de Nice se doivent de remplir ses missions sans parti pris.

Grâce à leur connaissance précise et pointue du droit, ils conseillent et développent des solutions adaptées aux besoins des particuliers et des professionnels.

Pour ce faire, ils peuvent être amenés à contribuer à la formation du droit dans leurs pratiques quotidiennes en rédigeant par exemple des clauses contractuelles novatrices.

En toute circonstance, les notaires niçois doivent conjuguer l’intérêt du client, le respect des droits d’autrui et l’obéissance à la loi. Exerçant à titre libéral, ils sont responsables de la gestion de leur activité.

Souvent considérés comme des spécialistes du droit immobilier et du droit de la famille, ces officiers sont présents dans bien d’autres secteurs d’activité.

Pourquoi prendre rendez-vous avec un notaire à Nice en cas de divorce?

Lorsque des époux niçois ont au moins un bien immobilier en commun, ils devront obligatoirement faire appel à un notaire pour procéder à la liquidation du patrimoine.

Un notaire à Nice aura l’avantage de la proximité, pourra les aider dans le partage de leurs biens et leur fournir les actes notariés indispensables au jugement de divorce.

Au cours du partage, le notaire est aussi chargé de veiller à ce que les décisions prises par les époux respectent leurs intérêts et ceux des enfants. Dans le cas contraire, le juge pourrait refuser d’homologuer la convention et donc de prononcer le divorce.

Le notaire doit fournir un état liquidatif, c’est-à-dire un acte notarié attestant du partage des biens. Cet acte récapitule l’ensemble du patrimoine commun des époux :

L’actif (biens mobiliers ou immobiliers, comptes bancaires, etc.),
Le passif (prêts et crédits).

Puis il indique les droits de chaque époux sur la communauté et ce que chacun récupère.

D’autres actes dépendent de la décision des époux concernant le bien immobilier :

La vente,
L’attribution à l’un des époux,
La gestion du bien à deux.

S’ils vendent le bien, le notaire délivre une attestation de vente qu’il faudra fournir au juge. Si les époux sont d’accord dès le départ pour vendre, il est préférable de mettre le bien en vente avant d’entamer toute procédure de divorce. Cette démarche leur évitera de payer des frais de notaire supplémentaires, appelés droits de partage. L’attestation de vente devra être fournie à l’avocat au moment de la constitution du dossier.

Si un bien immobilier est attribué à l’un des époux, ce choix doit être précisé dans l’état liquidatif. Une soulte doit être prévue pour l’autre époux, comme rachat de son droit sur le bien immobilier.

Enfin, si les époux décident de conserver tous les deux le bien immobilier, ils devront le gérer en indivision. Le notaire doit alors dresser une convention d’indivision, qui organise la gestion du bien entre les conjoints.

La convention va alors déterminer toutes les modalités :

L’occupation du bien par l’un des époux (et la contrepartie chiffrée pour l’autre),
La répartition des échéances de prêts ou des charges pour l’entretenir.

Dans tous les cas, la liquidation du patrimoine doit être terminée au jour de l’audience. Les époux doivent pouvoir présenter les actes notariés au juge pour attester que tout a été réglé.

Comment prendre rendez-vous avec un notaire à Nice?

Que ce soit pour un divorce, un achat immobilier ou une succession, le choix du notaire de famille n’est plus vraiment une évidence… Et bien que les notaires de Nice n’ait pas de limites de territoire pour exercer leurs compétences, il n’est pas toujours évident de faire intervenir le «vieux» notaire du grand-père qui est à l’autre bout de la ville. Alors si vous souhaitez prendre rendez-vous rapidement avec un notaire à Nice, trouvez l’office notarial le plus proche de chez vous et prenez-le directement en ligne!

Mais la proximité ne doit pas être votre seul critère de choix, en effet, les notaires niçois interviennent sur de multiples domaines et ne sont donc pas tous des experts, même si tous les notaires sont habilités à intervenir dans tous leurs domaines de compétences. Alors si votre dossier demande un notaire spécialisé plutôt qu’un notaire de Nice proche de chez vous: Trouvez-le sur NeoNotario et prenez rendez-vous en ligne avec son office notarial.