Prendre RDV en ligne avec un notaire à Le Havre
Sylvie Binois-vautier
NotaireOffice notarial au 132 Boulevard de Strasbourg, 76600 Le HavreFri
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Surtout connue pour sa tradition ouvrière et maritime (premier port de croisière de la façade atlantique et premier port français pour les conteneurs), Le Havre est une ville qui offre une belle qualité de vie à ses habitants.
Vous pouvez peut-être vous retrouver un jour dans la nécessité de consulter un notaire au Havre. Vous devrez alors bien faire votre choix de notaire. En général, on fait appel aux services d’un notaire pour authentifier un acte. En effet, il peut rendre un acte authentique et officiel avant de le conserver (il doit le conserver au moins 75 ans). Il a de nombreuses connaissances dans tous les domaines du droit, et peut se spécialiser dans un domaine.
Si vous consultez un jour un notaire au Havre, il faudra essayer de choisir un notaire qui exerce près de chez vous. La plupart des notaires au Havre se trouvent dans le centre-ville. Avec 15 parkings (8 couverts et 7 en plein air), vous aurez l’embarras du choix pour garer votre véhicule. Si vous voulez vous rendre à votre rendez-vous en transports en commun, vous pouvez utiliser le bus ou bien le tramway. Le réseau de tramway du Havre est composé de deux lignes (A et B). Les deux lignes partent de la porte Océane et desservent 6 arrêts en commun : Saint Roch, Hôtel de ville, Palais de justice, Gare SNCF, Université, Rond-point. Elles se séparent ensuite, la ligne A allant vers Mont-Gaillard, pas très loin de l'aéroport du Havre, et la ligne B allant vers le quartier Caucriauville. Certaines lignes de bus vous permettent aussi d'accéder au centre, notamment :
- La ligne 1, qui relie le nord-ouest du Havre à la gare de Montivilliers.
- La ligne 3, qui relie l'hôpital privé de l’Estuaire au quartier de Graville.
- La ligne 4, qui dessert aussi l'hôpital privé de l’Estuaire, mais qui se dirige vers la gare SNCF du Havre.
À vous de constater quel mode de transport est le plus pratique pour vous.
Trouver un notaire au Havre qui convient et n’exerce pas trop loin de chez vous peut vite devenir compliqué. Personne n’a envie de passer des heures à chercher sur internet ou bien au téléphone, le notaire idéal. C’est pourquoi nous avons fondé NeoNotario, outil de prise de rendez-vous notaire en ligne. Sur NeoNotario, vous pouvez rapidement trouver les adresses et coordonnées téléphoniques des notaires du Havre qui exercent près de chez vous, et prendre directement rendez-vous. Vous pouvez le faire quand vous voulez, et toute la démarche se fait gratuitement.
Le déroulement d’un rendez-vous avec un notaire au Havre, comme partout ailleurs en France, va se déterminer en fonction de votre besoin.
Vous pouvez par exemple choisir de consulter un notaire au Havre parce que vous voulez vous installer au Havre, ou bien changer de maison. Le notaire peut vous aider de la recherche du bien à la signature finale de l’acte, en passant par la négociation de l’offre d’achat. Vous commencez par lui faire part de tous vos critères de recherche. Une fois que vous avez trouvé, et visité le bien immobilier de vos rêves, vous pouvez rendez-vous avec votre notaire qui convoque également le vendeur. Le vendeur peut choisir de consulter le même notaire au Havre que vous, ou bien un notaire différent. Dans les deux cas, vos frais restent les mêmes.
Pendant le rendez-vous, vous allez établir avec votre notaire au Havre un compromis de vente que vous signez avec le vendeur. Vous avez alors un certain nombre de documents à fournir :
- Tous les documents attestant de votre identité, votre adresse, et votre situation familiale (contrat de mariage si vous êtes mariés, livret de famille…).
- Tous les documents relatifs à vos modes de financement (modalités de paiement, origine de l’apport personnel…).
- Tous les documents relatifs à votre projet (travaux envisagés dans le bien immobilier acheté…)
Le vendeur devra également fournir au notaire différents documents dont vous pouvez prendre connaissance. Si vous achetez un bien immobilier en copropriété, le vendeur doit fournir des documents supplémentaires, notamment :
- Les documents relatifs à l’organisation du bâtiment (règlement de copropriété, carnet d’entretien de l’immeuble…)
- Les documents attestant de la situation financière de la copropriété (charges hors budget prévisionnel, charges prévues au budget prévisionnel, état global des impayés de charges...)
Les notaires doivent conseiller l’acheteur et le vendeur sur les clauses à insérer, et leur expliquent les termes du compromis de vente, pour qu’ils puissent s’engager en toute connaissance de cause. Une fois le compromis de vente (appelé aussi promesse de vente) signé, il y un délai de 2 à 3 mois pour effectuer la signature définitive. Cela vous laisse le temps de contacter la banque pour effectuer votre prêt immobilier, et permet au notaire de vérifier la propriété et l'état hypothécaire du bien immobilier en question (en contrôlant l’origine de la propriété sur 30 ans), ainsi votre identité et celle du vendeur. Le notaire s’assure également, pendant ce temps, de purger le droit de préemption de la mairie et de publier la vente immobilière auprès du service de publicité foncière, avant de vérifier la conformité des faits et de la sécurité juridique de l’acte.
Vous avez un délai de rétractation de 10 jours dès que vous avez signé la promesse de vente. Vous pouvez donc, avant la fin de ce délai, récupérer la totalité de votre dépôt de garantie. Vous pouvez, pour prendre connaissance de l’acte en le demandant à votre notaire avant la signature finale. Dans tous les cas, avant de signer, le notaire procède à la lecture de l’acte devant les deux parties et il est possible de modifier certains points pendant le rendez-vous.
Lorsque que les deux parties sont en accord et signent l’acte, vous procédez au paiement du bien immobilier que vous achetez et le vendeur vous confie les clés en contrepartie. Vous réglez par virement bancaire (vous virez la somme à votre notaire, qui s’occupe ensuite de la verser sur le compte bancaire du vendeur). Si vous avez effectué un prêt immobilier, c’est la banque qui s’occupera de verser la somme du prix de vente au notaire. À la fin du rendez-vous, le notaire confie une copie de l’acte de vente à l’acheteur et au vendeur. Il se charge de conserver l'original (que l’on appelle “minute”) un minimum de 75 ans, avant de le publier au service de publicité foncière.
Que ce soit pour acheter ou vendre un bien immobilier, effectuer une donation à l’un de vos proches, ou encore préparer une succession ou rédiger un testament, il est indispensable (sauf exception) de consulter un notaire. Vous aurez l’occasion de le rencontrer plusieurs fois, il faudra donc essayer de consulter un notaire au Havre qui exerce pas trop loin de chez vous, pour ne pas passer votre temps dans les transports. Chaque information qu’il vous donnera est importante, soyez donc attentifs lors du rendez-vous, et arrivez au moins 20 minutes en avance, à tête reposée !